Assurance-vie bancaire à 1,9 % net : comment Thomas a accepté de solder un vieux contrat pour en tirer vraiment parti

Vous avez une assurance-vie ouverte il y a quinze ans dans votre banque. Elle a plus de huit ans d'antériorité fiscale, les gains bénéficient d'une fiscalité allégée à l'impôt sur le revenu, et quelque chose vous retient de toucher à quoi que ce soit. Instinctivement, vous pensez que cette antériorité est un actif à préserver coûte que coûte.

Mais pendant ce temps, votre contrat dort. Les frais érodent la performance année après année. La gamme de supports est limitée. La clause bénéficiaire n'a jamais été mise à jour. Et l'allocation ne correspond plus à ce que vous voulez construire.

C'est la situation dans laquelle se trouvait Thomas, 54 ans, cadre supérieur, lorsqu'il est venu nous consulter. Un contrat d'assurance-vie de 320 000 € ouvert quinze ans plus tôt, avec une antériorité fiscale réelle, mais une performance de 1,9 % par an en moyenne sur les cinq dernières années. Sa question : est-ce que cette antériorité vaut vraiment le coût de rester dans ce contrat ?

Le contrat de Thomas était investi à 50 % en fonds euros et 50 % en unités de compte diversifiées, avec des frais de gestion à 1,2 % sur les UC. Performance globale : 1,9 % annuel sur cinq ans. Pour un contrat de 320 000 €, c'est environ 6 000 € de rendement net de frais de gestion par an.

Par ailleurs, la clause bénéficiaire n'avait jamais été révisée depuis l'ouverture. Thomas s'était marié depuis, avait eu deux enfants, et la répartition prévue au contrat ne reflétait plus du tout ses volontés de transmission. C'est un risque souvent sous-estimé : une clause bénéficiaire mal rédigée ou obsolète peut produire des effets très différents de ce qu'on attendait au décès.

Le réel problème ? Thomas ne se sentait pas conseillé. Et il avait le sentiment que son épargne pouvait produire davantage, à risque équivalent.

Est-ce que mon antériorité fiscale justifie de rester dans ce contrat, ou est-ce qu'elle me coûte plus qu'elle ne me rapporte ? Si je rachète, quelle sera la fiscalité réelle sur mes gains ?

Et comment est-ce que je réinvestis le capital récupéré de manière plus efficace sans perdre les avantages successoraux de l'enveloppe assurance-vie ?

L'antériorité fiscale d'un contrat de plus de huit ans est réelle : les gains bénéficient d'un abattement annuel de 4 600 € (9 200 € pour un couple) et d'un taux réduit à 7,5 % au-delà. Mais cette antériorité ne justifie pas de rester prisonnier d'un mauvais contrat indéfiniment. Elle se pilote, elle ne se subit pas.

L'accompagnement a commencé par un calcul précis : quelle est la fiscalité réelle d'un rachat total aujourd'hui, en intégrant l'abattement annuel disponible et les prélèvements sociaux sur les gains ? La réponse était plus favorable que ce que Thomas anticipait intuitivement.

La simulation a ensuite mis en regard deux scénarios sur dix ans. Le premier : conserver le contrat actuel avec sa performance de 1,9 % et ses frais élevés. Le second : racheter progressivement sur trois années civiles en utilisant l'abattement annuel, réinvestir dans un contrat mieux suivi avec un univers d'investissement plus large, et reconstituer une antériorité fiscale sur le nouveau contrat. Le résultat net du second scénario était significativement supérieur, même après fiscalité de sortie.

Ces projections ont permis à Thomas de valider qu'il était temps d'agir. Cependant, le réel travail a consisté à définir et prioriser ses objectifs d'investissement à différents horizons de temps. En effet, la structure familiale avait évolué, ses besoins court terme également et ses objectifs n'étaient plus les mêmes qu'il y a 15 ans.

La vraie question n'est pas « est-ce que je vais payer des impôts si je rachète ». C'est : est-ce que le coût fiscal du rachat est inférieur au coût de rester dans un contrat qui sous-performe pendant encore dix ans ?

Concrètement, la démarche a consisté à :

• calculer la fiscalité précise d'un rachat total : imposition des gains au taux de 7,5 % après abattement de 9 200 €, plus prélèvements sociaux à 17,2 % sur l'intégralité des gains, pour déterminer le capital net à réinvestir,
• comparer le scénario de conservation au scénario de rachat progressif sur trois années civiles, en intégrant le coût d'opportunité de rester dans un contrat sous-performant,
• sélectionner un nouveau contrat adapté aux objectifs de Thomas : frais de gestion plus faibles que précédemment, historique de performance du fonds euros plus élevé, gamme élargie incluant notamment des ETF, du private equity et des supports alternatifs, et un suivi de l'allocation du contrat,
• prendre le temps de comprendre la situation du foyer, les attentes et les objectifs de Thomas sur les prochaines années,
• définir une nouvelle allocation cohérente avec l'horizon retraite de dix ans et le profil de risque réel de Thomas : 35 % fonds euros, 15 % obligations d'entreprises, 30 % actions diversifiées, 20 % supports alternatifs,
• rédiger une clause bénéficiaire sur mesure intégrant la situation familiale actuelle de Thomas, avec une répartition précise entre conjoint et enfants.

Thomas a procédé au rachat de son ancien contrat en trois tranches sur dix-huit mois, en utilisant l'abattement annuel les trois années. Le capital net récupéré après fiscalité a été réinvesti intégralement dans le nouveau contrat, avec une performance de 4 % net de frais de gestion la première année complète. L'économie de frais sur dix ans est estimée à environ 19 000 €.

La clause bénéficiaire reflète désormais ses volontés réelles. Et dans huit ans, le nouveau contrat aura reconstitué une antériorité fiscale suffisante pour bénéficier à nouveau des abattements sur les rachats. Les capitaux restent quant à eux, disponibles avant cette date.

L'antériorité fiscale d'un contrat d'assurance-vie est un avantage réel, mais ce n'est pas un argument suffisant pour rester dans un contrat inadapté. Elle se calcule, elle se compare, et dans bien des cas, le coût de l'inertie dépasse largement le coût fiscal du rachat.

Un contrat d'assurance-vie n'est pas un actif figé. C'est un outil patrimonial qui doit être réévalué régulièrement, et évoluer avec vous.

Si vous détenez un contrat d'assurance-vie que vous n'avez pas revu depuis plusieurs années, la bonne question n'est pas « faut-il y toucher ». C'est : est-ce qu'il travaille encore pour vous ? Prenons le temps d'un premier échange, sans engagement.